Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

Interview de M. Thierry Breton, ministre de l'économie et des finances et de l'industrie, sur le site internet "touteleurope.fr" le 11 septembre 2006, sur les engagements du gouvernement dans les domaines de la recherche, de l'innovation notamment pour répondre à la stratégie de Lisbonne en matière de compétitivité économique européenne.

Interview Article

Interview de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, dans "Le Figaro" du 16 février 2006, sur la nouvelle proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur de l'Union européenne.

Article Interview

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

La gestion des estuaires dans une approche communautaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Annick Helias  ;  Georges Ribière  ;  René Genevois  ;  Francis Le Dore  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la transposition des directives européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport au Premier ministre sur la création d'un cycle des hautes études européennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Jouyet  ;  Premier ministre

Remis le 

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