Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la participation des salariés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

Entretien de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, à la chaine de télévision publique grecque "Net", sur l'avenir de la construction européenne, notamment la réforme des institutions communautaires et l'élargissement, à Athènes le 18 mai 2006.

Interview

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question sur la relance de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 9 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

Interview de M. Thierry Breton, ministre de l'économie et des finances et de l'industrie, sur le site internet "touteleurope.fr" le 11 septembre 2006, sur les engagements du gouvernement dans les domaines de la recherche, de l'innovation notamment pour répondre à la stratégie de Lisbonne en matière de compétitivité économique européenne.

Interview Article

Interview de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, dans "Le Figaro" du 16 février 2006, sur la nouvelle proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur de l'Union européenne.

Article Interview

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

La gestion des estuaires dans une approche communautaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Annick Helias  ;  Georges Ribière  ;  René Genevois  ;  Francis Le Dore  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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