Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les régions ultrapériphériques et sur les propositions de règlement du Conseil

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Camille Darsières  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'Europe et la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Blin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le Traité de Nice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information(...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Hongrie, de la République tchèque, la Lettonie, la Roumanie, la Pologne, la Slovaquie et l'Estonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Feidt  ;  Alain Barrau  ;  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Barnier  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition des directives communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Revol  ;  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les services d'intérêt général en Europe (COM [00] 580 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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