Union européenne

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Belgique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'aide humanitaire en Indonésie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général de la Commission européenne pour l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'élargissement de la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2004

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information (...) sur l'application du principe de subsidiarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Lambert ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Turquie et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

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