Union européenne

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2002

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Rapport d'étude

Auteur(s) : Roger Guesnerie ; Paul Champsaur ; Alain Lipietz ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session ordinaire de 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre l'immigration clandestine dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de Chypre, la Lituanie et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Pierre Brana ; Maurice Ligot ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'amélioration des procédures de transposition des directives communautaires en droit français

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Maurice Blin ; Serge Lagauche ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Denis Badré ; Marcel Deneux ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information (...) sur les budgets communautaires contracycliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

La longue route vers l'euro : croissance, emploi, revenus, 1985-2000 : rapport n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er février 2002

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