Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une évaluation à l'épreuve de son utilité sociale : rapport d'activité 2000-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Véronique Chanut  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er avril 2003

Brevet européen : les enjeux de l'accord de Londres

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vianes  ;  Frédéric Chole  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er juin 2001

Endettement et surendettement des ménages : avis

Avis

Auteur(s) :  Jean-Christophe Le Duigou  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2000

La budgétisation du FED, une étape dans la modernisation de l'aide

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bocquet  ;  Stéphane Viallon  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le statut et le financement des partis politiques européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Evolution comparée des budgets agricoles nationaux dans l'Union européenne (1991-1995) : ajustement ou transformation ? Allemagne, Espagne et Royaume-Uni : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Hélène Delorme  ;  Virginie Mechineau-Guichard  ;  Daniel Perraud  ;  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le  1er novembre 1996

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Virapoulle  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2003

Le sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique : état des lieux et recommandations sur les conditions administratives, juridiques et financières de la gestion de projets européens : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balme  ;  François Bonaccorsi  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Marc Goujon  ;  Suzanne Bella Srodogora  ;  Patrice Van Lerberghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2002

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Myriam Blumberg-Mokri  ;  Institut de Droit comparé (Paris)  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er février 1999

Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Lanxade  ;  Nicolas Tenzer  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'activité 2001 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er août 2002

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

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