Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Schmit  ;  Philippe Bonnal  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2013

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les outils fonciers à disposition des élus locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Pillet  ;  René Vandierendonck  ;  Yvon Collin  ;  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er octobre 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le financement des parcs naturels régionaux, leur procédure de classement, les chartes de PNR et les documents d'urbanisme, et le rôle des futurs pôles d'équilibre et de coopération territoriale, à Saint-Rémy-lès-Chevreuse le 2 octobre 2013.

Déclaration

Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Hélary  ;  Philippe Iselin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2013

Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Malfilatre  ;  Thierry Ménager  ;  Pierre Narring  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques entre la France et la Chine, à Paris le 25 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques entre la France et le Qatar, à Doha le 23 juin 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 juin 2013. Le plan d'action pour le commerce et les commerçants.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de l'aménagement du territoire en faveur des zones de montagne, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Construction et droit au recours : pour un meilleur équilibre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Labetoulle  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Noémie Houard  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans la politique de l'aménagement du territoire, à Aups le 12 octobre 2012.

Déclaration

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