Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de l'aménagement du territoire en faveur des zones de montagne, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Construction et droit au recours : pour un meilleur équilibre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Labetoulle  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Noémie Houard  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans la politique de l'aménagement du territoire, à Aups le 12 octobre 2012.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Malfilatre  ;  Brigitte Arnould  ;  Françoise Gadbin  ;  Patrick Puech  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Guillaume Mordant  ;  Christophe Poupard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

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Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Sainteny  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principaux axes de la mise en oeuvre de la solidarité territoriale dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire, Nantes le 29 juin 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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