Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle historique, culturel et économique de Paris et sur l'enjeu de son quinquennat, à Paris le 15 mai 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. Clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 décembre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 novembre 2011. Surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme.

Communiqué

Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)

Avis

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evolution de la gouvernance du Certu (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lecomte  ;  Jacques Roudier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Piron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 juin 2011, sur le rapport concernant la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.

Communiqué

Interview de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, à I-Télévision le 1er juin 2011, sur la candidature de M. Jean-Louis Borloo à l'élection présidentielle 2012 et le projet de Grand Paris.

Interview

1er juin 2011

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les principaux axes de la réforme issue de la démarche "Urbanisme de projet", à Paris le 27 mai 2011.

Déclaration

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'inauguration du boulevard François Mitterrand à Nice le 14 mai 2011.

Déclaration

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