Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 juin 2014. Les priorités des nouveaux contrats de ville.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les 50 mesures de simplification des règles de construction et d'urbanisme, l'accélération de la mise à disposition du foncier public et la rénovation thermique des bâtiments, à Lyon le 20 juin 2014.

Déclaration

Bilan et propositions sur le régime d'autorisations d'aménagement cinématographique issu de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Lagauche  ;  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le 

Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Creuchet  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Mauricette Steinfelder  ;  Jean Lalot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nouvelle version du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) et le plan local d'urbanisme intercommunal, dit PLUi, au Sénat le 29 janvier 2014.

Déclaration

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à France Inter le 14 janvier 2014, sur la construction de logements, la garantie universelle des loyers (GUL), les plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUI), le "pacte de responsabilité" proposé aux entreprises et le respect de la vie privée du président de la République.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les enjeux du Solar Decathlon Europe 2014, à Paris le 6 novembre 2013.

Déclaration

La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Françoise Gadbin  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er octobre 2013

Les zones franches urbaines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eveline Duhamel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le développement de l'urbanisme et de la ville durables et le Grand Paris de l'aménagement et du logement, à Paris le 16 décembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 décembre 2013. Ratification d'ordonnances relatives à l'urbanisme.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la présence économique de la France en Chine, notamment à Wuhan, les projets de construction d'une ville nouvelle durable et de l'école française internationale de Wuhan, à Wuhan le 7 décembre 2013.

Déclaration

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