Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2015

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à La Chaîne Info (LCI) le 7 janvier 2015, sur le produit intérieur brut des pays de l'Union européenne, le projet de loi Macron et le chantier de la simplification administrative pour 2015.

Interview

La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Hélary  ;  Georges Debiesse  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération universitaire, scientifique et linguistique entre la France et le Kazakhstan, à Almaty le 6 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le partenariat stratégique entre l'Etat et les agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre de la loi ALUR, des politiques de l’habitat et de l’observation territoriale, à Paris le 18 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur les orientations de la politique urbaine et les contrats de ville, Rouen le 16 octobre 2014.

Déclaration

Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Dupont  ;  Christian Lévy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. La reconquête des paysages et la place de la nature en ville.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 juin 2014. Les priorités des nouveaux contrats de ville.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les 50 mesures de simplification des règles de construction et d'urbanisme, l'accélération de la mise à disposition du foncier public et la rénovation thermique des bâtiments, à Lyon le 20 juin 2014.

Déclaration

Bilan et propositions sur le régime d'autorisations d'aménagement cinématographique issu de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Lagauche  ;  Centre national du cinéma et de l'image animée

Remis le 

Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Creuchet  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Mauricette Steinfelder  ;  Jean Lalot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

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