Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nouvelle version du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) et le plan local d'urbanisme intercommunal, dit PLUi, au Sénat le 29 janvier 2014.

Déclaration

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à France Inter le 14 janvier 2014, sur la construction de logements, la garantie universelle des loyers (GUL), les plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUI), le "pacte de responsabilité" proposé aux entreprises et le respect de la vie privée du président de la République.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les enjeux du Solar Decathlon Europe 2014, à Paris le 6 novembre 2013.

Déclaration

La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Françoise Gadbin  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er octobre 2013

Les zones franches urbaines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eveline Duhamel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le développement de l'urbanisme et de la ville durables et le Grand Paris de l'aménagement et du logement, à Paris le 16 décembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 décembre 2013. Ratification d'ordonnances relatives à l'urbanisme.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la présence économique de la France en Chine, notamment à Wuhan, les projets de construction d'une ville nouvelle durable et de l'école française internationale de Wuhan, à Wuhan le 7 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le partenariat stratégique global entre la France et la Chine concernant le changement climatique et le projet de ville nouvelle durable, à Wuhan le 7 décembre 2013.

Déclaration

Qualité du dire de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Dorian  ;  Annick Helias  ;  Yves Malfilatre  ;  Marie-Line Meaux  ;  Bernard Simon  ;  Cyril Gomel  ;  Isabelle Raymond-Mauge  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Genthon  ;  Jean-Yves Le Corre  ;  Yves Malfilatre  ;  Jean Rebuffel  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Marc Focret  ;  Jean Lalot  ;  Gilles Leblanc  ;  Jean Leveque  ;  Thierry Ménager  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

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