Urbanisme

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le partenariat stratégique global entre la France et la Chine concernant le changement climatique et le projet de ville nouvelle durable, à Wuhan le 7 décembre 2013.

Déclaration

7 décembre 2013

Qualité du dire de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Dorian ; Annick Helias ; Yves Malfilatre ; Marie-Line Meaux ; Bernard Simon ; Cyril Gomel ; Isabelle Raymond-Mauge ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 23 mai 2013

Place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Muriel Genthon ; Jean-Yves Le Corre ; Yves Malfilatre ; Jean Rebuffel ; Inspection générale des affaires culturelles ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er septembre 2013

Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) : Alain Dorison ; Marc Focret ; Jean Lalot ; Gilles Leblanc ; Jean Leveque ; Thierry Ménager ; Gilles Pipien ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er juillet 2013

Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Schmit ; Philippe Bonnal ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er mars 2013

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les outils fonciers à disposition des élus locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Pillet ; René Vandierendonck ; Yvon Collin ; Philippe Dallier ; Sénat. Commission des finances ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale