Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de relance et l'investissement public au niveau des collectivités locales en matière de marchés publics et d'urbanisme, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 décembre 2008. La mise en oeuvre du plan de relance annoncé par le Président de la République.

Communiqué

Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Laurence Daude  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le rôle des agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre des schémas de cohérence territoriale (SCOT) et dans l'aménagement durable du territoire, Le Havre le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement durable des villes moyennes et leur rôle pour le développement des espaces ruraux de proximité, Paris le 10 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Europe pour la gouvernance d'une politique de développement des territoires axée sur la concertation, la cohésion économique et sociale et le développement durable, Reims le 15 septembre 2008.

Déclaration

L'Institut des villes : Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Michel Pastor  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er mai 2008

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°9 « Urbanisme »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Michel Piron  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : Urbanisme et sports de nature

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la nécessité d'encourager l'urbanisme de qualité, Paris le 18 juin 2008.

Déclaration

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