Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : Urbanisme et sports de nature

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la nécessité d'encourager l'urbanisme de qualité, Paris le 18 juin 2008.

Déclaration

Les évolutions des territoires littoraux 1986 - 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2007

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les axes du projet de loi de mobilisation pour le logement, notamment la relance de la construction de logements dans les territoires les plus déficitaires et les aides pour l'accession à la propriété, Paris le 15 mai 2008.

Déclaration

Audit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Mazire  ;  Jean-René Brunetière  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2007

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le projet de réforme des conditions du commerce et de l'artisanat, dans le cadre de la loi de modernisation de l'économie en préparation, Caen le 27 février 2008.

Déclaration

Interview de M. Daniel Vaillant, ministre chargé des relations avec le Parlement et maire du XVIIIème arrondissement de Paris, dans "Le Parisien" du 1er octobre 1997, sur la sécurité, l'urbanisme et la création d'emplois-jeunes dans son arrondissement .

Article Interview

1er octobre 1997

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "L'Humanité" du 28 avril 1999, sur la réforme de la SNCF, la sécurité du transit des marchandises par les tunnels, le débat "habiter, se déplacer... vivre la ville" et les frappes de l'OTAN en Serbie.

Article Interview

Interview de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, dans "Le Figaro" du 11 mars 1999, sur le nouveau statut du bailleur privé, le projet de loi sur l'habitat, la perspective d'une nouvelle baisse des droits de mutation, le financement du prêt à taux zéro, la sécurisation des accédants à la propriété, la réforme du droit du bail et le projet sur la gestion des copropriétés.

Article Interview

Haut de page