Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2008 de la Cour de cassation. Les discriminations dans la jurisprudence de la Cour de cassation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de cassation

Remis le 

Pas de cité réussie sans commerce, pas de vitalité sans intérêt général - Avec le commerce mieux, vivre ensemble

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Expertise du schéma de protection contre les crues du secteur de Tarascon-Arles - Rapport général et partie technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Gérard  ;  Philippe Quévremont  ;  Gérard Degoutte  ;  Réginald Sarralde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2008

Conseil des ministres du 19 décembre 2008. Mise en oeuvre du plan de relance de l'économie.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de relance et l'investissement public au niveau des collectivités locales en matière de marchés publics et d'urbanisme, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 décembre 2008. La mise en oeuvre du plan de relance annoncé par le Président de la République.

Communiqué

Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Laurence Daude  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le rôle des agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre des schémas de cohérence territoriale (SCOT) et dans l'aménagement durable du territoire, Le Havre le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement durable des villes moyennes et leur rôle pour le développement des espaces ruraux de proximité, Paris le 10 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Europe pour la gouvernance d'une politique de développement des territoires axée sur la concertation, la cohésion économique et sociale et le développement durable, Reims le 15 septembre 2008.

Déclaration

L'Institut des villes : Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Michel Pastor  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er mai 2008

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°9 « Urbanisme »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Michel Piron  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

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