Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les évolutions des territoires littoraux 1986 - 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2007

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les axes du projet de loi de mobilisation pour le logement, notamment la relance de la construction de logements dans les territoires les plus déficitaires et les aides pour l'accession à la propriété, Paris le 15 mai 2008.

Déclaration

Audit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Mazire  ;  Jean-René Brunetière  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2007

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le projet de réforme des conditions du commerce et de l'artisanat, dans le cadre de la loi de modernisation de l'économie en préparation, Caen le 27 février 2008.

Déclaration

Interview de M. Daniel Vaillant, ministre chargé des relations avec le Parlement et maire du XVIIIème arrondissement de Paris, dans "Le Parisien" du 1er octobre 1997, sur la sécurité, l'urbanisme et la création d'emplois-jeunes dans son arrondissement .

Article Interview

1er octobre 1997

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "L'Humanité" du 28 avril 1999, sur la réforme de la SNCF, la sécurité du transit des marchandises par les tunnels, le débat "habiter, se déplacer... vivre la ville" et les frappes de l'OTAN en Serbie.

Article Interview

Interview de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, dans "Le Figaro" du 11 mars 1999, sur le nouveau statut du bailleur privé, le projet de loi sur l'habitat, la perspective d'une nouvelle baisse des droits de mutation, le financement du prêt à taux zéro, la sécurisation des accédants à la propriété, la réforme du droit du bail et le projet sur la gestion des copropriétés.

Article Interview

Interview de M. Michel Rocard, Premier ministre et conseiller régional d'Ile de France, dans "Murs Murs" de mars 1990, sur l'avenir et les projets d'aménagement de la région Ile de France.

Article Interview

1er mars 1990

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, dans "Libération" du 19 mars 1999, sur la consultation publique "Habiter, se déplacer... vivre la ville" et sur le logement social.

Article Interview

Déclarations de MM. Louis Besson, secrétaire d’État au logement, et Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la politique du logement, Lille les 18 et 20 juin 1997.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 Février 1988 La situation du bâtiment et des travaux publics.

Communiqué

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