Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) et la mise en oeuvre des programmes de renouvellement urbain (PNRU et NPNRU), examen à compter de 2014 - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2020. Rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d'urbanisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 juin 2020. Modernisation des schémas de cohérence territoriale.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 mai 2020. Ordonnances pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Communiqué

Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

Communiqué

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le rôle des maires "premiers de corvée", le projet de loi Engagement et proximité et les finances locales, à Paris le 21 novembre 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 13 novembre 2019. Régime juridique du schéma d'aménagement régional.

Communiqué

Les métropoles : apports et limites pour les territoires

Avis

Auteur(s) :  Yann Lasnier  ;  Dominique Riquier-Sauvage  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thibault Bazin  ;  Richard Lioger  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur l'architecture, à Paris le 24 mai 2019.

Conférence de presse

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2018 : Emploi et développement économique dans les quartiers prioritaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

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