Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thibault Bazin  ;  Richard Lioger  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur l'architecture, à Paris le 24 mai 2019.

Conférence de presse

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2018 : Emploi et développement économique dans les quartiers prioritaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales, sur la politique du gouvernement en faveur des territoires, à Paris le 7 janvier 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l'architecture et l'urbanisme européens et le concours Europan, Paris le 14 décembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du logement et la loi ELAN, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2018.

Déclaration

Du Grand Paris à Paris en grand

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2017 : la mobilité résidentielle des habitants des quartiers prioritaires

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?

Avis

Auteur(s) :  Annabelle Jaeger  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Morenas  ;  Loïc Prud'homme  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la simplification administrative dans le domaine du logement, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2018.

Déclaration

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