Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Renouveau urbain et rénovation environnementale des bâtiments : Amplifier et accélérer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frank Hovorka  ;  Philippe Pelletier  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Point presse de M. Attal, secrétaire d'État, porte-parole du gouvernement, Mme Pompili, ministre de la transition écologique, et Mme Wargon, ministre déléguée au logement, sur la suite de la Convention citoyenne pour le climat, Paris le 27 juillet 2020.

Conférence de presse

Mission d'expertise sur la stratégie urbaine de Roubaix au sein de la métropole de Lille

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Narring  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VI : Logement, urbanisme et politique de la ville "Tirer les leçons de la crise, construire pour demain"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Estrosi Sassone  ;  Annie Guillemot  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) et la mise en oeuvre des programmes de renouvellement urbain (PNRU et NPNRU), examen à compter de 2014 - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2020. Rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d'urbanisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 juin 2020. Modernisation des schémas de cohérence territoriale.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 mai 2020. Ordonnances pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Communiqué

Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

Communiqué

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le rôle des maires "premiers de corvée", le projet de loi Engagement et proximité et les finances locales, à Paris le 21 novembre 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 13 novembre 2019. Régime juridique du schéma d'aménagement régional.

Communiqué

Les métropoles : apports et limites pour les territoires

Avis

Auteur(s) :  Yann Lasnier  ;  Dominique Riquier-Sauvage  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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