Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet "logistique urbaine durable"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Christine Herzog  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Création d'une agence d'urbanisme et de développement à Mayotte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Philippe Schmitt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Référentiel méthodologique de l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Olivier Coutard  ;  Rémi Pioli  ;  Chloé Coudray  ;  Jincheng Ni  ;  France Stratégie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'habitat en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ramlati Ali  ;  Hubert Julien-Laferrière  ;  Karine Lebon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le rôle des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement dans l'aménagement du territoire, à Paris le 16 novembre 2021.

Déclaration

Logistique urbaine durable – Mission LUD - Janvier 2021 - Juin 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bolzan  ;  Anne-Marie Idrac  ;  Anne-Marie Jean  ;  Direction générale des entreprises  ;  Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, à CNews le 10 septembre 2021, sur la rénovation urbaine et la publication d'un référentiel pour la construction de logements neufs.

Interview

Rapport de la mission sur la qualité du logement - Référentiel du logement de qualité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Girometti  ;  François Leclercq  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Estrosi Sassone  ;  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Audit du programme 135 "Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Aubey-Berthelot  ;  Stéphane Coquelin  ;  Gilles Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d’activité 2019 du Conseil national des villes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le 

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Info le 8 octobre 2020, notamment sur l'aide aux sinistrés des Alpes-Maritimes, les néonicotinoïdes et les propositions de la Convention citoyenne sur le climat.

Interview

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