Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales, sur la politique du gouvernement en faveur des territoires, à Paris le 7 janvier 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l'architecture et l'urbanisme européens et le concours Europan, Paris le 14 décembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du logement et la loi ELAN, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2018.

Déclaration

Du Grand Paris à Paris en grand

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2017 : la mobilité résidentielle des habitants des quartiers prioritaires

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?

Avis

Auteur(s) :  Annabelle Jaeger  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Morenas  ;  Loïc Prud'homme  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la simplification administrative dans le domaine du logement, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2018.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre la France et l'Inde, à New Delhi le 11 mars 2018.

Déclaration

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

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