Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Morenas  ;  Loïc Prud'homme  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la simplification administrative dans le domaine du logement, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2018.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre la France et l'Inde, à New Delhi le 11 mars 2018.

Déclaration

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du logement, à Paris le 8 février 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du logement, à Strasbourg le 26 septembre 2017 .

Déclaration

Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Avezard  ;  Sylvain Leblanc  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Maugüé  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Projet d'un document technique unifié (DTU) - Construire en zone inondable et réhabiliter après inondation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Bigot  ;  Thierry Galibert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ruth Marques  ;  François Duval  ;  Philippe Iselin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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