Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et de la valorisation des espaces périurbains, à Paris le 12 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Caroline Cayeux  ;  Michel Delebarre  ;  Christian Favier  ;  Joël Labbé  ;  Antoine Lefèvre  ;  Jacques Mézard  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Démocratie environnementale : débattre et décider - Rapport de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique sur la démocratisation du dialogue environnemental

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Richard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le rapprochement de l'Institut français d'urbanisme et de l'Institut d'urbanisme de Paris au sein de l'Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) et le rôle de l'urbaniste dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire, à Champs-sur-Marne le 18 mars 2015.

Déclaration

Missions, statuts et financements des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Genthon  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Paul Tolila  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les actions à entreprendre pour anticiper les phénomènes d’érosion littorale et la submersion marine, à Paris le 22 janvier 2015.

Déclaration

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2015

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à La Chaîne Info (LCI) le 7 janvier 2015, sur le produit intérieur brut des pays de l'Union européenne, le projet de loi Macron et le chantier de la simplification administrative pour 2015.

Interview

La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Hélary  ;  Georges Debiesse  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération universitaire, scientifique et linguistique entre la France et le Kazakhstan, à Almaty le 6 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le partenariat stratégique entre l'Etat et les agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre de la loi ALUR, des politiques de l’habitat et de l’observation territoriale, à Paris le 18 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur les orientations de la politique urbaine et les contrats de ville, Rouen le 16 octobre 2014.

Déclaration

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