Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les grands axes de la politique d'aménagement foncier dans le cadre de la politique du logement et de l'urbanisme, à Paris le 14 mars 2016.

Déclaration

Mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Figeat  ;  Ministère du Logement et de l'Habitat durable  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Goldberg  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Etude exploratoire en vue de la création d'une agence d'urbanisme en Savoie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. La ville durable.

Communiqué

Expertise de la politique de soutien des innovations dans les services urbains

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Kegelart  ;  Guillaume Lamy  ;  Christian Lévy  ;  Laurent Raverat  ;  Graziella Sinaretty  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Urbanisme et mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Ruth Marques  ;  Philippe Schmit  ;  Pierre Toulouse  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Aménager les territoires ruraux et périurbains

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Bonnet  ;  Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Ratification de l'ordonnance relative à la partie législative du livre 1er du code de l'urbanisme.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes lignes de la politique urbaine et de l'amélioration du cadre de vie, à Paris le 25 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et de la valorisation des espaces périurbains, à Paris le 12 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Caroline Cayeux  ;  Michel Delebarre  ;  Christian Favier  ;  Joël Labbé  ;  Antoine Lefèvre  ;  Jacques Mézard  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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