Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale - La Réunion : Territoire de la côte Ouest

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aude Dufourmantelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 24 mars 2016. La politique des métropoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 mars 2016. Procédures d'autorisation d'urbanisme.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-990 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Ferrand  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 4 : développer des matériaux innovants et inventer de nouvelles façons de construire et rénover

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 1 : simplifier la réglementation et l'élaboration des normes de construction et de rénovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nadia Bouyer  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 2 : mobiliser le foncier privé des secteurs urbanisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bertolino  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 3 : proposer un logement adapté à chaque situation de vie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gares  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les grands axes de la politique d'aménagement foncier dans le cadre de la politique du logement et de l'urbanisme, à Paris le 14 mars 2016.

Déclaration

Mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Figeat  ;  Ministère du Logement et de l'Habitat durable  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Goldberg  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Etude exploratoire en vue de la création d'une agence d'urbanisme en Savoie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Haut de page