Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur l'importance de territorialiser l'ensemble des politiques de logement et d'aménagement et de renforcer les compétences de maîtrise d'ouvrage des collectivités territoriales, à Saint-Etienne le 20 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la reconquête de la biodiversité en ville, à la Cité des sciences et de l'industrie, à Paris le 18 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le développement d'opérations de valorisation immobilière intégrant un volet biodiversité, à Paris le 18 mai 2016.

Déclaration

Revues de dépenses - La régulation des normes applicables aux collectivités territoriales - Marchés publics, Normes budgétaires et comptables, Normes sportives, Urbanisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Gallet  ;  Bruno Goguel  ;  Michel Hainque  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale - La Réunion : Territoire de la côte Ouest

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aude Dufourmantelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 24 mars 2016. La politique des métropoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 mars 2016. Procédures d'autorisation d'urbanisme.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-990 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Ferrand  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 4 : développer des matériaux innovants et inventer de nouvelles façons de construire et rénover

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 1 : simplifier la réglementation et l'élaboration des normes de construction et de rénovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nadia Bouyer  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 2 : mobiliser le foncier privé des secteurs urbanisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bertolino  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 3 : proposer un logement adapté à chaque situation de vie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gares  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

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