Utilisation

Utilisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les divers usages du numérique et sur les perspectives qu'offre leur déploiement pour le développement de l'économie, Paris le 5 février 2009.

Déclaration

Rapport sur pesticides et santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Gatignol  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de Mme Michèlle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, dans "Le Figaro" du 17 octobre 1998, sur les vacances d'hiver, le thermalisme, la thalassothérapie et le projet de chèque-vacances pour l'Europe.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur l'utilisation excessive des chèques pour les petits paiements, sur la loi sur la sécurité du chèque (prochain amendement du gouvernement sur les comptes joints) et sur l'accès des ménages modestes aux services bancaires de base, Paris le 25 mai 1992.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du le 22 mai 2003, sur le bilan de la nouvelle doctrine d'emploi des forces mobiles.

Communiqué

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à "La Liberté de l'Est" le 17 juillet 2003, sur le plan de soutien à l'économie vosgienne, la décentralisation, les mesures pour faire face aux effets de la sécheresse, l'annonce d'un projet de loi en faveur du monde rural et les perspectives de croissance pour l'année 2003.

Article Interview

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 14 novembre 2001, sur l'évolution des ressources et des dépenses de la Présidence de la République depuis 1995.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable et du ministère de l'industrie, en date du 7 janvier 2003, sur des décisions techniques concernant la sûreté nucléaire des installations de la COGEMA, de l'ANDRA et du CEA.

Communiqué

Conférence de presse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur l'accord conclu au sein de l'Union européenne pour la création d'un réseau ferré de frêt européen et sur la proposition française de créer un label européen de haute sécurité ferroviaire, Bruxelles le 9 décembre 1999.

Conférence de presse Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, au colloque "Informatique et enseignement", Paris, mardi 22 novembre 1983.

Déclaration

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