Vente en ligne

Vente en ligne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les principaux volets du plan global de lutte contre le trafic d'armes, à Nanterre le 13 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le e-commerce : propositions pour une TVA payée à la source

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Jacques Genest  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'économie collaborative : propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Jacques Genest  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'État au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'avenir du e-commerce et de la vente à distance, Paris le 26 juin 2014.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RTL le 10 janvier 2014, sur la décision de limiter la vitesse sur le périphérique parisien, l'avenir de la SNCM, et les plans sociaux à La Redoute et à Mory Ducros.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur les opportunités d'emplois dans le secteur de la vente à distance et les gisements de nouveaux emplois dans le e-commerce, Paris le 2 mai 2011.

Déclaration

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "Europe 1" le 26 octobre 2009, sur la réforme envisagée de la profession des syndics, sur la baisse de la TVA dans la restauration.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de l'emploi, le rôle du Fonds d'investissment social (FISO) dans la formation et la reconversion professionnelle et sur les états généraux de l'industrie, à Hem (Nord)le 26 octobre 2009.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, dans "Le Parisien" du 27 mars 1996, sur le développement de l'informatique, des réseaux et de l'usage d'Internet en France.

Article Interview

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur l'amélioration du service des P et T pour les entreprises de vente par correspondance, Paris le 18 juin 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Crépeau, ministre du commerce et de l'artisanat, sur le secteur de la vente par correspondance, Paris le 7 juin 1984.

Déclaration

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