Vente en ligne

Vente en ligne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme et du pouvoir d'achat, à RTL le 1er décembre 2025, sur l'action en faveur du commerce dans les petites communes, l'inflation et la plate-forme d'e-commerce chinoise SHEIN.

Interview

1er décembre 2025

La protection des consommateurs à l'ère du numérique - Commerce en ligne, places de marché, influenceurs : de nouveaux défis pour l'action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 29 septembre 2021. Surveillance des produits et équipements à risques.

Communiqué

Pour un développement durable du commerce en ligne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Bon-Maury  ;  Julien Fosse  ;  Marie Deketelaere-Hanna  ;  Patrick Lambert  ;  Philippe Vinçon  ;  Vincent Constanso  ;  Valentine Verzat  ;  Vivien Guerin  ;  France Stratégie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'activité 2016 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Rapport d'activité 2015 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Rapport d'activité 2014 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la politique du gouvernement en faveur du commerce, à Paris le 11 mars 2019.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle dans les contrats d'édition

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Kerlogot  ;  Michel Larive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la protection des consommateurs dans le marché unique numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Colette Mélot  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Concertation sur les soldes : rapport de la Commission de concertation du commerce (3C)

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Koeberle  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Conseil des ministres du 9 août 2017. Les services de paiement dans le marché intérieur.

Communiqué

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