Vente

Vente : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cannabis : quels effets sur le comportement et la santé ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2001

Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Serge Kancel  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er avril 2004

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Sur les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Groshens  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1997

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Villeneuve  ;  Michel Boyon  ;  Ministère de la Communication

Remis le  1er janvier 1995

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Chandernagor  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er avril 1998

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le  1er octobre 2000

Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Fleurette  ;  Pascale Zagury  ;  Martine Pigeon  ;  Agence du médicament. Direction des études et de l'information pharmaco-économiques  ;  Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Remis le  1er juillet 1998

Etude de la prescription et de la consommation des veinotoniques en ambulatoire

Rapport interne

Auteur(s) :  Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Remis le  1er janvier 1999

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