Vente

Vente : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Programmes sanitaires d'élevage et vente de médicaments vétérinaires par les groupements agréés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Dahan  ;  Anne Dufour  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Séparation de la vente et du conseil des produits phytopharmaceutiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Godet  ;  Karine Guillaume  ;  Eric Zunino  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué, chargé du numérique, à France Info le 13 septembre 2023, sur la suspension de la vente d'un smartphone d'Apple émettant trop d'ondes électromagnétiques.

Interview

Rapport d'activité 2016 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Rapport d'activité 2015 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Rapport d'activité 2014 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Évaluation des mesures expérimentales de relèvement du seuil de revente à perte et d'encadrement des promotions pour les denrées et certains produits alimentaires (article 4 de l'ordonnance n° 2018-1128 du 12 décembre 2018) - Rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Remis le 

Interview de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à CNews le 14 mai 2020, sur la vente des produits agricoles.

Interview

Conseil des ministres du 17 juillet 2019. Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 juin 2019. Indépendance des activités de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et dispositif de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques

Communiqué

Conseil des ministres du 7 mai 2019. Vente de logements des organismes d'habitations à loyer modéré.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 avril 2019. Mesures dans le champ du code rural et de la pêche maritime relatives aux produits phytopharmaceutiques, à la coopération agricole et au renforcement des contrôles relatifs à l'alimentation, la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux.

Communiqué

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