Vente

Vente : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La situation économique de la librairie indépendante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Renard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le  1er décembre 2006

Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Beaudeau  ;  Damien Mouly  ;  Delphine Lauzeille  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mai 2006

Rapport d'information (...) sur le suivi de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Tron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2003

L'interdiction de vente de tabac aux mineurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mars 2002

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) :  Jean Miot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1999

Premier rapport de l'Observatoire national du commerce (1999 - 2000)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national du commerce

Remis le  1er mai 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'ouverture européenne du marché de l'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er mai 2005

Rapport sur la gestion des races de l'espèce canine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Jean-François Chary  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er avril 2005

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