Victime

Victime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, pour le colloque sur "l'esclavage moderne et le trafic d'êtres humains", énonçant les actions engagées en France dans ce domaine, notamment en direction du corps diplomatique et consulaire, ainsi que les propositions et initiatives de la France en tant que présidence du Conseil de l'Union européenne, Paris le 17 novembre 2000.

Lettre

Conseil des ministres du 16 septembre 1998. Présomption d'innocence et droits des victimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Octobre 1990 Bilan de la sécurité routière et de la sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Mars 1993 L'Aléa thérapeutique.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Janvier 1993 L'aide aux victimes d'infraction.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Indemnisation des victimes d'infractions.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mars 1990 La journée des femmes.

Communiqué

CM. 2 juin 1982 L'abrogation de la loi dite "Sécurité et liberté". La protection de victimes de la délinquance et la prévention de la criminalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Novembre 1988 Amélioration du fonctionnement quotidien de la justice.

Communiqué

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, dans "Libération" le 22 janvier 2008, intitulée "Stop aux bombes à sous-munitions".

Article Tribune

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la sécurité intérieure, notamment le rapprochement de la police et de la gendarmerie, à Paris le 29 novembre 2007.

Déclaration

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Haut de page