Vidéo

Vidéo : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 2 août 2005. Tenue d'audiences à l'aide d'un moyen de communication audiovisuelle dans les tribunaux administratifs d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 avril 2003. La politique en faveur du cinéma.

Communiqué

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, dans "Le Journal du Dimanche" du 29 octobre 2000, sur l'affaire de la cassette de J.C. Méry sur le financement des partis politiques, la cohabitation et la proposition de modifier le calendrier électoral pour 2002.

Article Interview

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Diard  ;  Julien Dray  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la politique pour les jeux vidéos, à l'Assemblée nationale le 11 septembre 2006.

Déclaration

Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Rocca  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2002

Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Fries  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er décembre 2003

La régulation et le développement du marché de la vidéo en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Fries  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er septembre 2004

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francine Mariani-Ducray  ;  Jean-François de Canchy  ;  Binh Lê Nhat  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2000

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2003, sur le changement de la base d'imposition de la taxe vidéo.

Communiqué

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