Vie de l'entreprise

Vie de l'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Accompagner l'entrepreneuriat, un impératif pour la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Mathot  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation

Remis le 

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité : octobre 2009 - octobre 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Gérard Rameix  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la promotion de la diversité et la lutte contre les discriminations à l'embauche et au sein de l'entreprise, à Paris le 13 juillet 2010.

Déclaration

Améliorer la gouvernance d'entreprise et la participation des salariés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Salima Benhamou  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

La valorisation des pratiques sociales innovantes des entreprises

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Fatoux  ;  Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la création de crèches d'entreprises, destinées à faciliter la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale, Paris le 16 février 2010.

Déclaration

Rapport de mission sur l'application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Baratin  ;  Annick Helias  ;  Michel Le Quentrec  ;  Roland Moreau  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2007

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "Canal Plus" le 24 mars 2009, sur la rémunération des chefs d'entreprise et sur les paradis fiscaux.

Interview

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur le rôle économique des commissaires aux comptes et l'extension de leur périmètre d'intervention avec la loi de modernisation de l'économie, Dijon le 5 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les missions des commissaires aux comptes auprès des entreprises dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi de modernisation de l'économie, à Dijon le 5 décembre 2008.

Déclaration

Haut de page