Village

Village : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan d'étape du programme des Villages d'avenir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Yvin  ;  Angélique Peyrot  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Interview de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée, chargée la ruralité, à France Bleu Sud Lorraine le 7 mars 2025, sur la fonction de maire et le dispositif Villages d'Avenir dans les Vosges.

Interview

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur le bilan de l'Agence nationale de la cohésion des territoires, au Sénat le 5 juillet 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Jean-François Husson  ;  Franck Montaugé  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Mission ruralité - Adapter l'organisation et le pilotage du système éducatif aux évolutions et défis des territoires ruraux - Rapport d'étape n° 2

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Blanche Mauhourat  ;  Ariane Azéma  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2018

Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?

Avis

Auteur(s) :  Guillaume de Russe  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Ferrier  ;  Pierre Renaud  ;  Patrick Labia  ;  Thierry Berlizot  ;  Marie Morel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Calmette  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le développement d'Antécum-Pata, village guyanais d'amérindiens wayana, à Antécum-Pata le 12 avril 1996.

Déclaration

Hyper-ruralité : un pacte national en 6 mesures et 4 recommandations pour restaurer l'égalité républicaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bertrand  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Logement et de l'Egalité des territoires

Remis le 

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Patrice Blanchet  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Garcia  ;  Olivier de Lagarde  ;  Claude Viau  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

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