Vin

Vin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 2 août 2005. Mesures de simplification dans le domaine agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2005. Exercice de la profession de courtier en vins.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 mai 2005. Mesures de simplification dans le domaine agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 octobre 2003. Organisation internationale de la vigne et du vin.

Communiqué

CM. 21 juillet 1982 Le nouveau règlement viti-vinicole communautaire.

Communiqué

CM. 28 juillet 1982 Conseil des communautés européennes.

Communiqué

CM. 20 juin 1984 Adaptation de la réglementation des appellations d'origine viticoles.

Communiqué

CM. 30 juin 1982 Conseils des Communautés européennes.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 La situation internationale.

Communiqué

CM. 5 mai 1982 Conseil des communautés des ministres de l'agriculture.

Communiqué

CM. 28 avril 1982 Conseils des ministres des communautés européennes.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

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