Vin

Vin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'oenotourisme : une valorisation des produits et du patrimoine vitivinicoles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Dubrule  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du secteur vitivinicole européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la situation de la viticulture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Réussir l'avenir de la viticulture de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pomel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le sénat le 28 octobre 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information (...) sur les Actes du colloque Vin, santé et alimentation organisé par le Sénat le 6 novembre 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

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