Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Annuaire statistique de la Justice - Edition 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er août 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Goujon  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

Réduire l'impact du trafic des armes légères pour le développement : le rôle de la coopération française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er janvier 2006

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

Rapport de la Commission Prévention du groupe d'étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques-Alain Bénisti  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La France face au terrorisme - Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général de la Défense nationale

Remis le 

Auteurs de violence au sein du couple : prise en charge et prévention

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Coutanceau  ;  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

L'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard de Korsak  ;  Anne-Marie Léger  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Trouble des conduites chez l'enfant et l'adolescent

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er septembre 2005

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2005

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

L'esclavage contemporain et ses réseaux

Avis

Auteur(s) :  Michèle Monrique  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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