Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Etude de faisabilité d'une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marissal  ;  Charly Chevalley  ;  Service des droits des femmes et de l'égalité

Remis le  1er novembre 2006

Réponses à la dangerosité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Garraud  ;  Premier ministre

Remis le 

Violences physiques et sexuelles, alcool et santé mentale - Populations et traitements judiciaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claudine Pérez-Dias  ;  Marie-Sylvie Hure  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2006, sur les missions du Comité interministériel de prévention de la délinquance.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Annuaire statistique de la Justice - Edition 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er août 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Goujon  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

Réduire l'impact du trafic des armes légères pour le développement : le rôle de la coopération française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er janvier 2006

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

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