Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la politique de l'égalité entre les femmes et les hommes, notamment l'égalité professionnelle et salariale et l'accès des femmes aux responsabilités, Paris le 2 octobre 2007.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Murat  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le sport au service de la vie sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Leclercq  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Etude de faisabilité d'une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marissal  ;  Charly Chevalley  ;  Service des droits des femmes et de l'égalité

Remis le  1er novembre 2006

Réponses à la dangerosité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Garraud  ;  Premier ministre

Remis le 

Violences physiques et sexuelles, alcool et santé mentale - Populations et traitements judiciaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claudine Pérez-Dias  ;  Marie-Sylvie Hure  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2006, sur les missions du Comité interministériel de prévention de la délinquance.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

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