Vote

Vote : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 Avril 1991 Prévention des risques professionnels.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Juillet 1993 Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Août 1995 Bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Août 1992 Référendum du 20 septembre 1992.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juillet 1992 Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'état d'avancement des sujets à l'ordre du jour du Conseil européen de Nice, Bruxelles le 29 novembre 2000.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne, sur le travail du Conseil européen de Nice le premier jour, l'élargissemnt de l'Union européenne, la société européenne, les régions ultrapériphériques et la défense européenne, Acropolis, Nice, 8 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 31 Janvier 1989 Les personnes handicapées et les élections.

Communiqué

Interview de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, à RTL le 10 décembre 2000, sur sa candidature et sa campagne pour l'union de la droite à l'élection présidentielle de 2002 et sur les résultats "modestes" du conseil européen de Nice.

Interview

Organiser l'expression citoyenne - Pratiques électorales, déroulement des scrutins, technologies du vote

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Braconnier  ;  Jean-Yves Dormagen  ;  Benoît Verrier  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er août 2007

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