Zone de montagne

Zone de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur le rôle de la commission permanente du Conseil national de la montagne notamment pour la définition de la politique de la montagne et dans l'élaboration du schéma national d'aménagement et de développement du territoire, Paris le 10 juillet 1996.

Déclaration

Déclarations de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur l'emploi en montagne et la formation à la pluriactivité des travailleurs saisonniers, Chambéry le 22 novembre 1996.

Déclaration

Interview de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "Sud-Ouest" du 7 novembre 2001, sur les modalités de création d'une Chambre d'agriculture en Pays Basque.

Article Interview

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture pour 1991, et en réponse à une question sur les négociations du GATT, à l'Assemblée nationale le 30 octobre et le 7 novembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique agricole, au Sénat le 9 et à l'Assemblée nationale le 11 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur la politique d'aménagement de l'espace rural, Bordeaux le 1er mars 1991.

Déclaration

1er mars 1991

Déclaration et discours de clôture de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les objectifs d'une nouvelle politique de l'aménagement du territoire, à l'Assemblée nationale le 29 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les grandes orientations de la politique d'aménagement du territoire, sur la politique de la montagne et le développement du massif vosgien, Colmar le 19 mai 1990.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre sur les décisions du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire, Paris le 15 décembre 1998.

Communiqué

CM. 22 décembre 1982 Politique de développement et de protection des zones de montagne.

Communiqué

CM. 25 mars 1981 La protection des espaces naturels.

Communiqué

CM. 23 février 1981 Les conditions de développement économique et le cadre de vie : programme pour le Massif Central.

Communiqué

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