Zone de montagne

Zone de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique de la montagne, la prise en compte des zones de montagne dans les programmes européens, les perspectives d'approche interrégionale des massifs montagneux et leur inscription dans les contrats de plan Etat-région, Autrans le 23 octobre 1998.

Déclaration

CM. 16 AVRIL 1980 INDEMNITES COMPENSATOIRES POUR LES ELEVEURS DE CERTAINES ZONES DEFAVORISEES.

Communiqué

CM. 10 décembre 1980 L'action en faveur des zones rurales fragiles

Communiqué

CM. 23 octobre 1980 L'installation des jeunes agriculteurs

Communiqué

CM. 17 septembre 1980 L'augmentation de l'indemnité spéciale de montagne.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le développement des zones de montagne et sur les mesures prises pour leur aménagement, Piedicroce le 21 octobre 2005.

Déclaration

Schéma de la déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les orientations en matière de développement rural et la politique d'aménagement du territoire, au Sénat le 23 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les conséquences des tempêtes et la sécurité sanitaire des produits laitiers, Nancy le 9 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'action en faveur de la montagne et des stations de sport d'hiver en difficulté, Paris le 25 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur l'action gouvernementale en faveur de l'élevage et de la sylviculture, Meymac le 10 octobre 1987.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur l'aide de l'Etat aux stations touristiques, Paris le 17 mai 1989.

Déclaration

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