Zone de montagne

Zone de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur la définition de la "cohésion territoriale", la reconnaissance d'une gouvernance spécifique aux territoires de montagne et sur la Convention alpine, Chamonix le 11 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités terrritoriales, sur la défense des enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la montagne, le partenariat financier entre l'Etat et les collectivités territoriales et la modernisation des institutions locales, Saint-Flour le 24 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'évolution des collectivités territoriales, la création d'une commission parlementaire pour y réfléchir et sur la politique de la montagne, Saint-Flour le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur la coopération européenne pour le développement des zones de montagne et sur le déploiement des technologies de la communication, Saint-Flour le 23 octobre 2008.

Déclaration

Bilan de la politique agricole et forestière en faveur de la montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'élevage, la modernisation de l'agriculture dans l'objectif du développement durable et la politique spécifique des zones de montagne, Cournon d'Auvergne le 3 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes orientations du Gouvernement en matière d'aides à l'agriculture, la loi d'orientation agricole, et la position française face à la réforme de la politique agricole commune proposée par la Commission européenne, Paris le 3 septembre 1997.

Déclaration

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Déclaration de M. Édouard Balladur, Premier ministre, sur la résistance dans le Vercors, à Vassieux-en-Vercors le 21 juillet 1994 et interview dans "Le Dauphiné Libéré" le même jour sur la politique de la montagne.

Déclaration Interview

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les axes prioritaires de la politique de protection de la nature, notamment la mise en oeuvre de la charte de l'environnement, la préservation de la biodiversité, la politique du patrimoine naturel et le budget de 2004.

Déclaration

Communiqué de presse de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur le mémorandum français sur l'adaptation de la politique européenne en faveur de l'agriculture et de la forêt de montagne, Paris le 16 septembre 1996.

Communiqué Littérature grise

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