Zone de pêche

Zone de pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la pêche européenne dans le contexte post-Brexit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pont  ;  Pierre-Henri Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 septembre 2019, sur la mise en oeuvre d'un plan national de contingence en vue de se préparer au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'impact du Brexit sur la flotte de pêche normande, au Sénat le 14 mai 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le Brexit, au Sénat le 11 avril 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la contractualisation financière des relations entre l'Etat et les collectivités locales, la portée du projet de loi ELAN sur la protection du littoral et le Brexit, au Havre le 11 octobre 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Panonacle  ;  Sophie Auconie  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2017. Espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction française.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la politique maritime et portuaire de la France, l'avenir de la pêche face à la perspective du "Brexit" et la mise en oeuvre de la loi pour l'économie bleue, à Paris le 2 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique, en réponse à une question sur les conséquences de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne pour les entreprises françaises de pêche exerçant dans la zone économique exclusive (ZEE), au Sénat le 20 décembre 2016.

Déclaration

Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'Assemblée nationale le 9 avril 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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