Zone de pêche

Zone de pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le développement des activités économiques et l'insertion de Saint-Pierre-et-Miquelon dans son environnement régional, la mise en oeuvre de la loi de régulation économique dans les outre-mer, la revalorisation des retraites et le logement social, à Saint-Pierre le 9 février 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur l'exploitation des ressources maritimes de Saint-Pierre-et-Miquelon, Assemblée nationale, 29 juin 2011.

Déclaration

Vouloir une politique de la pêche pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Guédon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la place de la pêche, du tourisme, de la marine marchande, de la construction navale et de la protection de l'environnement dans la politque de la mer, Brest le 2 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée des technologies vertes et des négociations sur le climat, en réponse à une question sur la création d'une zone économique exclusive en Méditerranée, destinée à préserver l'environnement marin et à lutter contre la pêche illégale, au Sénat le 13 octobre 2009.

Déclaration

Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Louis Guédon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Meunier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la loi d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines, la restructuration du secteur et l'organisation professionnelle des marins pêcheurs, à l'Assemblée nationale le 24 septembre 1997.

Déclaration

Inteview de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, à Europe 1 le 16 avril 1995, sur la conclusion entre l'Union européenne et le Canada d'un accord sur les quotas de pêche.

Interview

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, la loi d'orientation sur la pêche maritime et des cultures marines, le volet social, les mesures relatives au filet maillant dérivant et la position de la France dans le cadre de la politique commune de la pêche, Nantes le 16 septembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur la décision canadienne d'élargir sa zone de pêche au-delà des 200 milles et l'éventuelle adhésion de la France à l'organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO), à l'Assemblée nationale le 1er juin 1994.

Déclaration

1er juin 1994

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