Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le terrorisme et sur les efforts en faveur des zones rurales, à Tulle le 17 janvier 2015

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conditions du maintien de services publics dans les territoires et la contribution que La Poste pourrait y apporter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Ferrier  ;  Pierre Renaud  ;  Patrick Labia  ;  Thierry Berlizot  ;  Marie Morel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées) - Gestion des ressources en eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 17 décembre 2014. Les conclusions des assises de la ruralité.

Communiqué

Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascaline Tardivon  ;  Patrick Dieny  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Bertrand Creuchet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2014

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la place et le rôle des territoires ruraux, notamment en termes de dotations aux communes et de représentation au sein des futures intercommunalités, à Nohant-Vic le 18 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les valeurs partagées entre le PS et le PRG et l'avenir des conseils départementaux dans le cadre de la réforme territoriale, à Paris le 19 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la place des intercommunalités dans la réforme territoriale, la nécessité du maintien d'un haut niveau d’investissement public et la simplification administrative, à Lille le 9 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur l'annonce de nouveaux contrats de plan Etat - région (CPER) pour les espaces de montagne et les enjeux des Assises des ruralités, à Chambéry le 16 octobre 2014.

Déclaration

Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Calmette  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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