Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 Juin 1993 Les enseignements artistiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Novembre 1990 Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Novembre 1990 L'école en milieu rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Octobre 1995 Les Services publics en milieu rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Septembre 1995 La rentrée scolaire.

Communiqué

CM. 25 juillet 1984 La lutte contre la pollution les eaux par les nitratres et les phosphates.

Communiqué

Mission d'étude sur le développement du très haut débit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Interview de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "Le Bien public" du 17 janvier 2008, sur son action, au sein du conseil général, en faveur du développement de la Côte d'Or et sur la place du Nouveau Centre au sein de la majorité présidentielle.

Article Interview

Rapport d'information (...) sur la démographie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Appui méthodologique à l'évaluation du développement des zones rurales - Fascicule 1 : diagnostic des espaces ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge des urgences médicales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Colombier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel de Beaumesnil  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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