Zone urbaine sensible

Zone urbaine sensible : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur le budget de la politique de la ville pour 2014 et les compétences du futur commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), à Paris le 3 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur le calendrier du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ainsi que de la publication de la liste des villes et quartiers relevant de la future géographie prioritaire, à Lille le 26 septembre 2013.

Déclaration

Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Carole Delga  ;  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine (articles 1, 5, 7 et 12) - Procédure simplifiée

Avis

Auteur(s) :  Hugues Martin  ;  Isabelle Roudil  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Changeons de regard sur les quartiers - Vers de nouvelles exigences pour la rénovation urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur la nouvelle géographie prioritaire des territoires destinés à bénéficier d’interventions au titre de la politique de la ville, à Paris le 10 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les zones franches urbaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sordi  ;  Henri Jibrayel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la ville, à Paris le 19 février 2013.

Déclaration

Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernadette Malgorn  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement  ;  Ministère de la Ville

Remis le 

Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Noémie Houard  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre délégué à la ville, sur le bilan à mi-parcours de la mobilisation pour la réforme de la politique de la ville, à Paris le 22 novembre 2012.

Déclaration

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