Collection des rapports officiels

Collection des rapports officiels : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Mémoire de l'esclavage, devoir d'avenir - Rapport de préfiguration de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage, de la traite et de leurs abolitions

Auteur(s) : Lionel Zinsou - Marc-René Bayle - Premier ministre - Ministère des Outre-mer

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Rapport

Inventer des musées pour demain - Rapport de la mission Musées du XXIe siècle

Auteur(s) : Jacqueline Eidelman - Ministère de la Culture et de la Communication

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Rapport

L'X dans une nouvelle dimension

Auteur(s) : Bernard Attali - Premier ministre - Ministère de la Défense

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Rapport

La réforme de la représentativité patronale

Auteur(s) : Jean-Denis Combrexelle - Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

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Rapport

Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Auteur(s) : Jean Courtial - Ferdinand Mélin-Soucramanien - Premier ministre - Ministère des Outre-mer

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Rapport

Evaluation ex post du programme d'investissement d'avenir : un dispositif à construire - Rapport du Commissariat général à l'investissement

Auteur(s) : Jean-Louis Levet - Claude Mathieu - Commissariat général à l'Investissement

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Rapport

Refonder l'université, dynamiser la recherche, mieux coopérer pour réussir

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut - Premier ministre - Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Rapport

Penser solidairement la fin de vie - Commission de réflexion sur la fin de vie en France

Auteur(s) : Didier Sicard - Présidence de la République

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Rapport

Rapport au Premier ministre 2011-2012 du Haut conseil à l'intégration. Investir dans les associations pour réussir l'intégration - Charte des droits et devoirs du citoyen français - De la neutralité religieuse dans l'entreprise : rapport d'activité de la Mission Laïcité

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

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Rapport

Rapport annuel du Haut conseil à l'intégration pour le second semestre de l'année 2011 et l'année 2012 - Volume II - Tome 2 : Une culture ouverte dans une République indivisible

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

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Rapport

Rapport annuel du Haut conseil à l'intégration pour le second semestre de l'année 2011 et l'année 2012 - Volume II - Tome 1 : Intégrer dans une économie de sous emploi

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

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Rapport

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées

Auteur(s) : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé

Date de remise :

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