Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle ? » organisé le 17 janvier 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) contenant le rapport d'activité pour l'année 2012 et le compte rendu des travaux de la délégation sur le thème « Femmes et Travail », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des lois du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Rossignol  ;  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renée Nicoux  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Nicole Bonnefoy  ;  Alain Fauconnier  ;  Ronan Kerdraon  ;  Valérie Létard  ;  Philippe Marini  ;  Hervé Marseille  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics au sein de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Seybah Dagoma  ;  Marie-Louise Fort  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information (…) sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains : actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymond Vall  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Kerdraon  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d'un parquet européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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