Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la défiscalisation du logement social en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux frais de justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Marie-Annick Duchene  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Danielle Michel  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements de la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les partenariats entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Labazée  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et au financement du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'entretien du réseau ferroviaire national

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les effets sociétaux de la révolution numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) De la police municipale à la police territoriale : mieux assurer la tranquillité publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Pillet  ;  René Vandierendonck  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat

Remis le 

Haut de page