Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la Philharmonie de Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la défiscalisation du logement social en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux frais de justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Marie-Annick Duchene  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Danielle Michel  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements de la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les partenariats entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Labazée  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et au financement du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'entretien du réseau ferroviaire national

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information (…) sur les effets sociétaux de la révolution numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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