Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la lutte contre le virus Schmallenberg

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Billout  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur Chypre et la crise de la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes de la conférence-débat "Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer" organisée le 23 novembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la procédure de demande d'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Leconte  ;  Christophe-André Frassa  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Berthou  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la coopération décentralisée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Peyronnet  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la formation des responsables locaux : un enjeu pour nos territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Reichardt  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information (...) sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la Philharmonie de Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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