Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Jacques-Bernard Magner  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Fichet  ;  Stéphane Mazars  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le sport professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Rome  ;  Pierre Hérisson  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique vaccinale de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Labazée  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Didier Quentin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

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Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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