Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le bilan consolidé des sources de financement des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) en vue du débat et du vote sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au Mali (article 35 de la Constitution)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chevènement  ;  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Gourault  ;  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la répartition du produit de la taxe d'apprentissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Patriat  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Ambroise Dupont  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information sur la valorisation des mandats locaux par le non cumul

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Georges Labazée  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haut de page