Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information (...) sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Michel Billout  ;  Bernadette Bourzai  ;  Jean-François Humbert  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Carrère  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Cour européenne des droits de l'Homme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Michel  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Piras  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à La Réunion du 15 au 18 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Christian Cointat  ;  Félix Desplan  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Christian Cointat  ;  Félix Desplan  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur le format et l'emploi des forces armées post 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Pastor  ;  André Dulait  ;  Jacques Berthou  ;  Michelle Demessine  ;  Jacques Gautier  ;  Alain Gournac  ;  Christian Namy  ;  Alain Néri  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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