Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information (...) sur la mise en place de la réforme des bases de défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Roger  ;  André Dulait  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte d'affectation spéciale "Pensions"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 2 : Comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeau  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeau  ;  Sénat

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Rapport d'information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Délégation à la prospective

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Auban  ;  Daniel Reiner  ;  Jacques Gautier  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte, Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Yvon Collin  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Roland Du Luart  ;  Michel Berson  ;  Jean-Vincent Placé  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Jacques Gautier  ;  Alain Gournac  ;  Gérard Larcher  ;  Rachel Mazuir  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Gilbert Roger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Renée Nicoux  ;  Gérard Le Cam  ;  Valérie Létard  ;  Esther Sittler  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information (…) sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-René Lecerf  ;  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

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