Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Godefroy  ;  Catherine Deroche  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la réforme de la carte judiciaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information (...) sur la mise en place de la réforme des bases de défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Roger  ;  André Dulait  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte d'affectation spéciale "Pensions"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 2 : Comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeau  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeau  ;  Sénat

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Rapport d'information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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