Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Berson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberdéfense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Eric Bocquet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Tome II : procès-verbaux des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Eric Bocquet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jeanny Lorgeoux  ;  André Trillard  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'avenir des forces nucléaires françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Xavier Pintat  ;  Jean-Pierre Chevènement  ;  Michelle Demessine  ;  Josette Durrieu  ;  Jacques Gautier  ;  Alain Gournac  ;  Gérard Larcher  ;  Bernard Piras  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 1 : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Godefroy  ;  Catherine Deroche  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la réforme de la carte judiciaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

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